ESPECE TARIFAIRE, HS CODE ET HTS CODE US (formation 100% à distance) – 1 jour
Programme
1 – Espèce tarifaire, HS Code et HTS code US – Espèce tarifaire, nomenclature, HS vs code HTS (Harmonized Tariff Schedule) code
- Définitions
- Des outils stratégiques
- Établissement de la carte d’identité douanière de vos produits
- Pourquoi classer les marchandises qui font l’objet du commerce international ?
2 – Espèce tarifaire, HS Code et HTS code US – Le Système harmonisé (HS code)
- Définition du SH (Système Harmonisé)
- Termes des positions et sous-positions de chapitre
- La Nomenclature combinée
- Le TARIC (Tarif Douanier Communautaire)
3 – Espèce tarifaire, HS Code et HTS code US – Maîtriser les règles de classement des produits
- Les six règles générales du Système harmonisé (SH)
- Exemples de classement
4 – Espèce tarifaire, HS Code et HTS code US – Acquérir la bonne méthodologie et les outils d’aide au classement
- Les avis de classement
- Consulter la base RTC (Renseignement Tarifaire Contraignant)
- Recourir au RTC : procédures et conditions d’obtention
5 – Espèce tarifaire, HS Code et HTS code US – Compléter le HS code pour le transformer en HTS code
- Les codes HTS expliqués. Son fonctionnement.
- Qu’est-ce qu’un code HTS et à quoi servent les codes HTS ?
- Construction du HTS code
- Pourquoi est-il important pour les entreprises d’utiliser le bon code HTS ?
- Ou trouver mon HTS code ?
6 – Espèce tarifaire, HS Code et HTS code US – Comment trouver le code HTS pour la classification des produits ?
- Les règles générales d’interprétation (GRI)
- La fonction de recherche officielle du Harmonized Tariff Schedule (liste des tarifs harmonisés)
- Comparatif entre Nomenclature combinée (NC) code et HTS code
7 – Espèce tarifaire, HS Code et HTS code US – S’assurer de la validité et de la mise à jour des HTS codes
- Révision 9 du HTS 2024 (site US)
- HTS et produits chinois ?
8 – Espèce tarifaire, HS Code et HTS code US – Conséquences pour l’exportateur
- Mettre en place une veille en interne : évolutions de la nomenclature et des produits
- Coordonner les services et mettre à jour l’ERP
- Coordonner et informer les déclarants en douane, les ADV et surtout les commerciaux.
Dernière mise à jour : 17/02/25
Type de formation
- Catégorie d’action de formation (article L.6313-1 du Code du travail) : N°1 action de formation.
Objectifs
- Déterminer l’espèce tarifaire de la marchandise
- Maîtriser les outils de classement du “Système harmonisé” (HS code) et “Harmonized Tariff Schedule” US (HTS code)
- Mettre en place une veille réglementaire.
Public et pré-requis
Public :
- Acheteurs, ADV/export, Personnel des services transport, Logisticiens. Services industriels et comptables.
Si vous êtes en situation de handicap, nous vous invitons à nous contacter.
Pré-requis :
- Formation adaptée aux débutants : pas de pré-requis nécessaires.
Profil des formateurs
- Formateur consultant intervenant sur le transport international et la réglementation douanière, expert en Incoterms®, crédit documentaire, administration des ventes (ADV) import/export, diplômé et riche d’une expérience de 20 ans.
Méthodologie
Formation 100% à distance en mode synchrone (visioformation). Présence du formateur à chaque séance : le groupe de stagiaires est encadré par le formateur en direct durant les séances.
Nature des travaux demandés : participation à une classe virtuelle.
Enseignement progressif des connaissances en s’appuyant sur une méthode pédagogique active.
De nombreux exercices pratiques issus de cas réels pour une mise en application rapide. Utilisation, dans la mesure du possible, des cas propres aux participants pour illustrer les propos.
Un support de cours numérique offert et remis durant la formation.
Moyens techniques
Equipement à prévoir pour chaque stagiaire :
- un ordinateur équipé d’un micro (ou d’un casque micro)
- et une connexion internet.
Durant la période de formation, une assistance technique et pédagogique sera mise à la disposition du stagiaire. Pour toute demande au cours de la formation, le stagiaire bénéficiera d’une réponse dans un délai maximal de 2 jours à compter de la date d’envoi de sa demande.
Suivi et évaluation
- Un questionnaire préparatoire individuel avant la formation
- Accès à un compte Extranet personnel (partage d’informations, de documents, contribution au Suivi Qualité, etc.) avant, pendant et après la formation
- Procédure de suivi de l’exécution de la formation par la signature d’une feuille d’émargement en ligne toutes les demi-journées
- Évaluation finale des acquis à chaud sous forme de QCM
- Questionnaire d’appréciation en fin de formation
- Une attestation de formation précisant la nature, les objectifs et la durée sera remise après la formation
- Un mois de suivi pédagogique par courriel offert pour répondre aux questions directement liées au contenu de la formation
- Évaluation à froid trois mois après la formation
Règlement intérieur
Pour consulter notre règlement intérieur, veuillez cliquer ici
Formation inter-entreprises. Le paiement sera dû à réception de la facture (règlement par chèque libellé à l’ordre de BREYNOD SASU ou par virement). En cas de prise en charge par un OPCA, l’accord de prise en charge doit parvenir à BREYNOD. Toute annulation par le client doit être notifiée par écrit à BREYNOD et nous parvenir au plus tard 4 jours francs avant le début de l’action de formation.
Pour toute annulation parvenue moins de 4 jours francs avant le début de l’action de formation ou en cas d’absence d’un ou plusieurs participant(s), l’organisme BREYNOD facturera au client la totalité du prix de l’action de formation à titre de dédommagement, montant non imputable sur le budget formation de l’Entreprise cliente. Toute action de formation commencée est due en totalité.
Formation intra-entreprise. Le paiement sera dû à réception de la facture (règlement par chèque libellé à l’ordre de BREYNOD SASU ou par virement). Toute annulation par le client doit être notifiée par écrit à BREYNOD et nous parvenir au plus tard 2 jours francs avant le début de l’action de formation.
En cas de dédit par le client à moins de 2 jours francs avant le début de l’action de formation, ou d’abandon en cours de formation par un ou plusieurs participant(s), l’organisme BREYNOD retiendra sur le coût total, les sommes qu’il aura réellement dépensées ou engagées pour la réalisation de ladite action, conformément aux dispositions de l’article L.6354-1 du Code du travail.
Avis & témoignages